Contention et isolement thérapeutique : éthique d’un soin

Dernière mise à jour : 04/09/2026

Approfondir les connaissances sur la contention et l'isolement thérapeutique.
Initier une réflexion éthique autour des modalités de prise en charge des patients présentant un trouble du comportement, dans le respect du cadre légal.

Cible : Hôpitaux et Cliniques

Description

INTRODUCTION

  • Présentation du formateur, du programme et des objectifs
  • Positionnement des stagiaires : questions, attentes
  • Evaluation préformation

 

CONTENU

APPORTS THEORIQUES ET CONCEPTUELS

  • Définitions  : contention physique (manuelle), contention mécanique
  • La contention dans l'histoire : de l'antiquité à la naissance de l'aliénisme au 19ème siècle, évolution de la représentation de la contrainte au 20ème siècle
  • Cadre réglementaire
    • Loi n° 2016-41 du 26/01/2016 article 72 : isolement et contention 
    • Instruction n°DGOS/R4/DGS/SP4/2017/109 du 29 mars 2017 relative à la politique de réduction des pratiques d'isolement et de contention au sein des établissements de santé autorisés en psychiatrie et désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé pour assurer des soins psychiatriques sans consentement
    • Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et qualité du système de santé 
    • CSP articles R4311-5 à 14 : rôle propre et rôle prescrit infirmier
  • Les bonnes pratiques
    • Recommandations professionnelles 
    • La recommandation de bonne pratique de la HAS de février 2017 : « Isolement et  contention en psychiatrie générale » 
  • Les répercussions de la contention et/ou de l'isolement thérapeutique : physiques, psychologiques, sociales, spécifiques, sur l'entourage, sur les soignants

 

LA CONTENTION : UN ACTE DE SOIN REFLECHI

  • Le rapport du contrôleur général des lieux de privation des libertés « isolement et contention dans les établissements de santé mentale » : constat, objectif, témoignages
  • Les alternatives à la contention : relatives à la personnes, relatives à l'aspect psychosocial et culturel, relatives à l'environnement
  • Mise en œuvre de la contention et/ou de l'isolement thérapeutique : l'arbre décisionnel, outil de réflexion éthique et de personnalisation des soins
  • Ethique de la contention : que faire ?
  • Une conception partagée de la mise en œuvre de la contention et de l'isolement thérapeutique

-> A partir de cas concrets et de la jurisprudence, analyse de situations en sous-groupe en partant de la réflexion suivante : comment aurions-nous agi si nous avions eu à intervenir ?

 

SYNTHESE DES AXES DE TRAVAIL A POURSUIVRE 

 

BILAN DE LA FORMATION 

  • Tour de table : retour des stagiaires au regard des objectifs présentés
  • Evaluation post formation

Public visé

Tout personnel soignant concerné

Profil du / des Formateur(s)

Cadre de santé

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