L'attitude du soignant vis à vis d'un refus de soin
Dernière mise à jour : 03/09/2026
Interroger son positionnement professionnel face à un refus de soin afin de préserver la relation de soin et la dignité.
Cible : Hôpitaux et Cliniques, Ehpad et résidences Séniors
Description
INTRODUCTION
- Présentation du formateur, du programme et des objectifs
- Positionnement des stagiaires : questions, attentes
- Evaluation préformation
- Expression de chacun autour de l'expérience de chacun sur le sujet
CONTENU
LE SOCLE SUR LEQUEL S'APPUIE LE REFUS DE SOINS
- Le cadre général : selon le Code de Santé Publique (Art. L1111-4, 1111-5, 1112-2, 3213-1,4127-47, 4127-1 à 4127-112)
- La traçabilité : la charge de la preuve, le droit d'accès au dossier, les modalités de la traçabilité
-> Focus sur les recommandations du Comité Consultatif National d'Ethique (Refus de traitement et autonomie de la personne, avis n° 87-avril 2005)
- La démarche d'analyse du refus de soins : reconnaître, le droit de la personne à refuser un soin, observer les éléments constitutifs du refus, analyser le refus
-> Présentation d'un référentiel en termes de refus de soins pour l'évaluation des pratiques
LE POSITIONNEMENT SOIGNANT FACE AU REFUS DE SOINS
- Le sens du refus de soins (comprendre)
-> Savoir différencier refus de soins et opposition aux soins
- Conjuguer « bienfaisance, non malfaisance » et respect du refus de soin : le questionnement éthique en équipe dans ce contexte précis
-> Etudes de cas, analyses de situations
LA RELATION D'AIDE DANS CE CONTEXTE SPÉCIFIQUE
- Rappel sur les attitudes fondamentales (Porter)
- Comment communiquer dans cette situation particulière ?
-> Présentation de la méthode « Faire dire » proposé par la HAS
-> Exercices de communication à partir de situations professionnelles : identification du positionnement professionnel à mettre en œuvre
SYNTHÈSE DES AXES DE TRAVAIL À POURSUIVRE
-> Identification des évolutions nécessaires en termes :
- d'approche éthique,
- d'approche mentale,
- d'approche relationnelle,
BILAN DE LA FORMATION
- Tour de table : retour des stagiaires au regard des objectifs présentés
- Evaluation post formation